Le problème foncier est une véritable bombe à retardement au Togo c’est un secret de Polichinelle. La majorité des dossiers pendant devant les tribunaux a trait au foncier.
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Chaque jour avec son lot de désolations, d’injustice et de magouilles. Les plus forts ont toujours raison. Malgré les dénonciations, les réseaux mafieux qui opèrent pour déposséder les propriétaires terriens de leur bien continuent de prospérer.
Les pontes du pouvoir de Faure Gnassingbé continuent en toute impunité d’écraser les faibles. Dans cet article nous allons faire cas d’une affaire opposant la collectivité Awoudza à la collectivité Atandji à Aflao Apedokoè Gbomamé. C’est pratiquement un dossier d’Etat dans lequel ministre DG de sociétés, hauts gradés, font tout pour faire obstruction à la justice pour continuer à être dans l’illégalité.
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Pour ce faire, ils utilisent le om du chef de l’Etat pour menacer les autres. Une décision est attendue dans les jours à venir au niveau de la Cour suprême. Tous les regards sont tournés vers le juge Gamatho et ses pairs. Voit-il céder aux injonctions des tous puissants et puissantes de la Présidence de la République ?
C’est une affaire qui date de quelques années déjà. Un dossier très lourd qui fait d’ailleurs peur à certains magistrats au regard des gens qui, tapis dans l’ombre tirent les ficelles. Elle oppose en effet les Awoudza à la collectivité Atandji qui a été assignée.
La procédure judicaire suivait son cours. La collectivité Atandji était assignée pour faux et usage de faux et occupation frauduleuse. Entre temps, les Awoudza ont demandé « le transport ». Ce qui a été refusé par l’autre partie sous prétexte qu’elle détienne un titre foncier.
En première instance, le juge a ordonné le transport et a fixé un prix. Selon les témoignages, les représentants des Awoudza se sont acquittés des frais et ont été obligés de payer pour la collectivité Atandji qui s’opposait toujours à tout versement. Delà, Atandji sont accusés d’être manifestement de mauvaise foi.
« Comme ils ont senti que le juge a programmé le dossier, leur avocat, feu Sodji a interjeté appel car ils ont un titre foncier et estime qu’un titre foncier est inattaquable et qu’’ils n’iront pas. Arrivé à la Cour d’Appel, les juges ont ordonné l’expertise. Suite aux enquêtes des experts, avec la collaboration des riverains, des chefs tout est révélé que le fameux titre foncier empiétait sur nos domaines.
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Dans leur titre foncier, notre cimetière familial s’est retrouvé dedans. Les juges leur ont fait comprendre que ce n’est pas possible qu’une autre personne ait le titre foncier d’un cimetière appartenant à une autre collectivité. L’expert a fait son travail et a déposé son rapport. Mais bien avant cela, il a réuni les deux parties que ce que lui a constaté, il veut leur proposer une solution intermédiaire pour que tout le monde soit gagnant.
Mais leur avocat a dit niet qu’il ne va rien céder, même pas un demi lot. Ils leur ont fait comprendre qu’ils ne peuvent pas avoir un titre foncier sur un terrain sur lequel les vrais propriétaires ont toujours les vestiges comme les fétiches et un, cimetière, entre autres. Malheureusement pour eux, nous avons eu gain de cause en première instance. Les juges ont dit le droit », a raconté un des jeunes Awoudza.
Dans cette affaire, plusieurs personnes travaillant à la présidence de la République, des DG de société, des Avocats, des militaires sont à la manœuvre pour tordre le cou à la justice. Ils procèdent par des manœuvres pour corrompre les juges et menacer les jeunes qui ont pris sur eux de défendre les terres de leurs parents.
Entre temps, l’autre partie a interjeté appel de la première décision et ont ensuite pourvoit en cassation à la Cour Suprême « Ils sont se sont pourvois en en cassation à la Cour suprême où ils demandé un sursis pour bloquer d’exécution de la décision de la Cour d’Appel qui nous a donné l’autorisation d’ouverture des portes. La Cour suprême dans un volet de l’affaire a rejeté leur demande nous a dit qu’on peut exécuter la décision de la Cour d’Appel.
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Mais à notre grand étonnement, ils poursuivent toujours les travaux sur certains terrains et font comme si de rien était. Les intimidations et menaces sont quasi quotidiennes Une nouvelle décision est attendue au niveau de la Cour suprême et nous osons croire qu’elle aura le courage de dire une fois de plus le droit et ne pas céder aux pressions des gens qui nous ont spolié de nos biens. Certains parmi nous sont obligés de fuir à cause des menaces, d’autres sont morts et la plupart vivent dans une misère indescriptible », a souhaité une des victimes.
Dans ce premier papier, nous n’avons pas voulu afficherceux qui sont derrière les manœuvres d’intimidation et de menace. Mais bien évidemment, ils se reconnaîtront. Dans nos prochaines parutions, nous reviendrons en détail sur cette affaire qui a des ramifications un peu partout.
Nous y reviendrons
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